Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ESTELLA
Sébastien LUCIANI
Numéro de dépôt :
3107914
Date de dépôt :
26/06/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque ESTELLA
Déposée le 26 juin 2001 par la société Sébastien LUCIANI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ESTELLA »
Le déposant est la société Sébastien LUCIANI domicilié(e) 7, rue de la Cadène, 33330 SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 269 023 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Sébastien LUCIANI - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque ESTELLA est expirée depuis le 26 juin 2011.
Sébastien LUCIANI a également déposé les autres marques suivantes : L'INCONNUE
Sébastien LUCIANI - 7, rue de la Cadène, 33330 SAINT EMILION - France - SIREN 434269023
MR Sébastien LUCIANI - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24
Inscription le 22 août 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°351758 - Publication au BOPI 2002-08-22
Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353442 - Publication au BOPI 2002-09-11
Inscription le 17 juillet 2003 - Rejet total n°374116 - Publication au BOPI 2003-07-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruit et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glaces à rafraîchir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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